601 Espace aérien Structure classification et utilisation de l'espace aérien Lorsqu'un vol VFR se déroule à l'intérieur de la région du calage altimétrique l'altimètre doit être calé sur ? Revision > professionnel

Le calage altimétrique la station la plus proche la route vol.

601 Espace aérien Structure classification et utilisation de l'espace aérien Un 'espace aérien contrôlé' est un espace aérien de dimensions définies dans lequel ?

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601 Espace aérien Structure classification et utilisation de l'espace aérien Un espace aérien désigné de dimensions définies autour d'un aéroport et ou il existe une tour de contrôle se ?

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601 espace aérien structure classification utilisation espace aérien un planeur apprête à décoller aérodrome situé dans la région utilisation du calage altimétrique si calage altimétrique courant n'est pas disponible on affichera à altimètre Un service contrôle la circulation aérienne est assuré.

Dans quelles circonstances aéronef télépiloté peut il entrer dans espace aérien classe c sans que pilote ne soit muni équipement communication radio bidirectionnel avec unité contrôle la circulation aérienne compétente atc Le jour en vmc avec autorisation atc. Atc air traffic control vmc visual meteorological conditions (conditions météorologique vol à vue) 601 08 vol vfr dans espace aérien classe c 1) sous réserve du paragraphe (2) il est interdit à quiconque qui utilise aéronef vfr entrer dans espace aérien classe c à moins en avoir reçu autorisation unité contrôle la circulation aérienne compétente 2) le commandant bord un aéronef vfr qui n'est pas muni équipement radiocommunications permettant des communications bilatérales avec unité contrôle la circulation aérienne compétente peut jour en vmc entrer dans espace aérien classe c si au préalable il en a reçu autorisation unité contrôle la circulation aérienne compétente.

606 divers il est interdit transporter des armes ou des munitions à bord petit aéronef télépiloté Le jour en vmc avec autorisation atc. Matériel guerre 606 01 il est interdit transporter des armes des munitions ou autre matériel conçu usage militaire à bord un aéronef à moins que celui ci ne soit aéronef canadien ou que ministre n'ait autorisé transport un tel matériel charges utiles 901 43 (1) sous réserve du paragraphe (2) il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté si aéronef transporte une charge utile qui selon cas a) comprend une matière explosive corrosive inflammable ou infectieuse b) se compose armes munitions ou autres matériels conçus usage militaire c) peut compromettre la sécurité aérienne ou causer des blessures à autrui d) est rattachée à aéronef au moyen un câble à moins qu'une telle opération ne soit effectuée conformément aux instructions du constructeur (2) il est permis au pilote utiliser système aéronef télépiloté lorsque aéronef transporte une charge utile visée au paragraphe (1) si cette opération est effectuée en conformité avec certificat opérations aériennes spécialisées satp.

Précisez altitude minimale vol aéronef télépiloté à exception du décollage du lancement approche atterrissage ou la récupération Une altitude permettant terminer vol en cas panne ou autre urgence sans constituer danger les personnes ou les biens à la surface. Matériel guerre 606 01 il est interdit transporter des armes des munitions ou autre matériel conçu usage militaire à bord un aéronef à moins que celui ci ne soit aéronef canadien ou que ministre n'ait autorisé transport un tel matériel charges utiles 901 43 (1) sous réserve du paragraphe (2) il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté si aéronef transporte une charge utile qui selon cas a) comprend une matière explosive corrosive inflammable ou infectieuse b) se compose armes munitions ou autres matériels conçus usage militaire c) peut compromettre la sécurité aérienne ou causer des blessures à autrui d) est rattachée à aéronef au moyen un câble à moins qu'une telle opération ne soit effectuée conformément aux instructions du constructeur (2) il est permis au pilote utiliser système aéronef télépiloté lorsque aéronef transporte une charge utile visée au paragraphe (1) si cette opération est effectuée en conformité avec certificat opérations aériennes spécialisées satp.

Afin utiliser atp qui pèse 28 kg vous êtes tenus Obtenir certificat opérations aériennes spécialisées (coas) satp. Microdrones (moins 250 grammes) drones pesant plus 25 kilogrammes les microdrones (moins 250 grammes) les drones pesant plus 25 kilogrammes ne relèvent pas des catégories opérations base ou avancées si vous avez microdrone il ne faut jamais menacer la sécurité des personnes ou des aéronefs pilotez toujours façon raisonnable si votre drone pèse plus 25 kilogrammes ou vous voulez utiliser en dehors des règles vous devrez obtenir une autorisation spéciale transports canada avant le faire voler https //www tc gc ca/fr/services/aviation/securite drones/obtenir autorisation voler drone dehors regles html.

Afin utiliser petit aéronef télépiloté dans espace aérien contrôlé combien jours préavis doit on fournir aux services la circulation aérienne ats Un délai raisonnable. Selon la complexité votre demande prévoyez au moins 48 heures à 14 jours examen il est interdit exploiter aéronef télépiloté dans espace aérien contrôlé sans autorisation vol système aéronef télépiloté écrite délivrée nav canada https //www navcanada ca/fr/planification de vol/planification de vol de drone aspx.

Bureau la sécurité des transports du canada bst selon la réglementation aéronautique évènement qui est considéré comme accident est Une personne est mortellement ou grièvement blessée la chute une pièce aéronef télépiloté. La différence entre accident un incident grave repose uniquement sur résultat définition officielle incident grave incident dont les circonstances indiquent qu'il y a eu une forte probabilité accident qui est lié à utilisation un aéronef qui dans cas un aéronef avec pilote se produit entre moment où une personne monte à bord avec intention effectuer vol le moment où toutes les personnes qui sont montées dans cette intention sont descendues ou qui dans cas un aéronef sans pilote se produit entre moment où aéronef est prêt à manoeuvrer accident événement lié à utilisation un aéronef qui se produit entre moment où une personne monte à bord avec intention effectuer vol le moment où toutes les personnes qui sont montées dans cette intention sont descendues au cours duquel 1 une personne est mortellement ou grièvement blessée du fait qu'elle se trouve dans aéronef ou un contact direct avec une partie quelconque aéronef y compris les parties qui en sont détachées ou directement exposée au souffle des réacteurs sauf il agit des lésions dues à des causes naturelles blessures infligées à la personne elle même ou autres ou blessures subies un passager clandestin caché hors des zones auxquelles les passagers équipage ont normalement accès 2 ou aéronef subit des dommages ou une rupture structurelle qui altèrent ses caractéristiques résistance structurelle performances ou vol qui devraient normalement nécessiter une réparation importante ou remplacement élément endommagé sauf il agit une panne moteur ou avarie moteur lorsque des dommages sont limités au moteur à ses capotages ou à ses accessoires ou encore dommages limités aux hélices aux extrémités ailes aux antennes aux pneumatiques aux freins aux carénages ou à petites entailles ou perforations du revêtement 3 ou aéronef a disparu ou est totalement inaccessible voici une liste exemples typiques incidents susceptibles être des incidents graves cette liste n'est pas exhaustive n'est donnée qu'à titre indicatif en rapport avec la définition expression 'incident grave' quasi collisions ayant exigé une manoeuvre évitement prévenir abordage ou une situation dangereuse cas où une action évitement aurait été appropriée collisions non classées comme accidents impact avec sol sans perte contrôle évité justesse décollages interrompus sur une piste fermée ou non libre une voie circulation ou une piste non assignée décollages une piste fermée ou non libre une voie circulation ou une piste non assignée atterrissages ou tentatives atterrissage sur une piste fermée ou non libre une voie circulation ou une piste non assignée performances au décollage ou en montée initiale très inférieures aux performances prévues pannes multiples un ou plusieurs systèmes bord ayant effet nuire à la conduite aéronef pannes systèmes phénomènes météorologiques évolution en dehors enveloppe vol approuvée ou autres occurrences qui ont ou qui pourraient avoir rendu difficile la maîtrise aéronef pannes plus un système dans système redondant obligatoire le guidage du vol la navigation largage non intentionnel ou intentionnel à titre mesure urgence une charge sous élingue ou toute autre charge externe transportée aéronef.

Indiquez combien aéronefs télépilotés pilote peut contrôler simultanément Cinq aéronef si système est conçu à cette fin. 901 40 plusieurs aéronefs télépilotés (1) il est interdit au pilote utiliser plus un aéronef télépiloté simultanément à moins que système ne soit conçu permettre utiliser à partir du même poste contrôle qu'ils soient conformément aux instructions du constructeur (2) pour application du paragraphe (1) pilote ne peut utiliser plus cinq aéronefs télépilotés simultanément.

Concernant examen des lieux avant débuter une opération avec drone pilote doit tenir compte la classe espace aérien la proximité aérodromes de a la proximité des forces ordre b les conditions météorologiques prédominantes dans la zone opération c les distances minimales séparation rapport aux personnes d emplacement la taille des étendues eau Cinq aéronef si système est conçu à cette fin. 901 27 examen des lieux il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté à moins qu'il n'ait établi avant début utilisation que aire décollage lancement atterissage ou récupération convient à utilisation proposée après avoir effectué examen des lieux en tenant compte des facteurs suivants a) les limites la région exploitation b) type espace aérien les exigences réglementaires qui y appliquent c) les altitudes les trajets qui seront utilisés approche vers la région exploitation pour départ celle ci d) la proximité exploitation aéronefs habités e) la proximité aérodromes aéroports ou héliports f) emplacement la hauteur des obstacles y compris les fils les mâts les immeubles les tours téléphonie cellulaire les turbines éoliennes g) les conditions météorologiques ou environmentales prédominantes la région exploitation h) les distances horizontales rapport aux personnes qui ne participent pas à utilisation.

Selon article 901 17 du rac atp doit céder passage à tous les aéronefs habités. Le télépilote un aéronef évoluant en vue est responsable évitement des autres aéronefs il doit détecter visuellement auditivement tout rapprochement aéronef il doit céder passage à tout aéronef habité doit appliquer vis à vis des autres aéronefs télépilotés les dispositions prévention des abordages prévues les règles air (en simplifiant priorité aux aéronefs habités priorité à droite entre drones priorité au drone plus bas priorité au drone moins manoeuvrant) rac 901 17 priorité passage le pilote un aéronef télépiloté cède en tout temps passage aux aérodynes entraînés moteur aux dirigeables aux planeurs aux ballons.

Indiquez dans quelle mesure observateur visuel peut exercer ses fonctions à partir une embarcation sur eau pendant une opération vol Observateur n'est pas conducteur du bateau pendant opération vol. Note embarcation (le bateau) n'a pas à être équipé une radio ou un système communication observateur doit pouvoir disposer une radio ou un autre moyen communication ou simplement être à une distance suffisamment proche communiquer directement avec pilote 901 20 observateurs visuels 1) il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté lorsqu'il a recours à des observateurs visuels aider dans les fonctions détection évitement à moins qu'une communication fiable en temps opportun ne soit maintenue entre lui chaque observateur visuel pendant utilisation 2) observateur visuel communique en temps opportun avec pilote si pendant utilisation il détecte conflit circulation aérienne danger la sécurité aérienne ou danger la sécurité des personnes à la surface 3) il est interdit à observateur visuel exercer ses fonctions à égard plus un aéronef télépiloté simultanément 4) il est interdit à observateur visuel exercer ses fonctions lorsqu'il utilise véhicule navire ou aéronef en mouvement.

Dès que la sécurité aérienne ou la sécurité des personnes est compromise ou est susceptible être compromise pilote qui utilise système aéronef télépiloté Cesse immédiatement utiliser. Sécurité du vol 901 16 le pilote qui utilise système aéronef télépiloté cesse immédiatement utiliser dès que la sécurité aérienne ou la sécurité des personnes est compromise ou est susceptible être compromise.

En cas perte la communication radio avec contrôle aérien dans les espaces aériens classe c ou d vous devez Utiliser système alternatif contacter contrôleur sinon vous poser immédiatement. 602 138 panne radiocommunications bilatérales en vol vfr lorsqu'il survient une panne radiocommunications bilatérales entre unité contrôle la circulation aérienne un aéronef vfr qui se trouve dans espace aérien classe b c ou d commandant bord doit a) quitter espace aérien (i) dans cas où espace aérien est une zone contrôle en effectuant atterrissage à aérodrome lequel la zone contrôle a été établie (ii) dans tous les autres cas le trajet plus court b) dans cas où aéronef est muni un transpondeur afficher code 7600 sur transpondeur c) informer une unité contrôle la circulation aérienne dès que possible des mesures prises en application alinéa a) aim tc 1 15 utilisation du tÉlÉphone en cas de panne des communications radio en cas panne des communications radio en vol seulement après avoir suivi les procédures normales relatives à une panne communications commandant bord peut tenter entrer en communication avec unité service la circulation aérienne (ats) appropriée nav canada téléphone cellulaire ou téléphone satellite conventionnels avant passer appel pilote un aéronef muni un transpondeur doit régler ce dispositif sur code 7600 les numéros du réseau téléphonique public commuté (rtpc) à utiliser en cas panne des communications sont publiés dans supplément vol canada (cfs).

En dehors des heures exploitation la tour contrôle espace aérien classe d Devient espace aérien classe e. Aim transport canada espace aérien classe d devient espace aérien classe e lorsque unité atc appropriée n'est pas en service.

En tant que pilote vous devez avoir la documentation suivante avec vous inspection lors vol votre drone Certificat pilote drone certificat immatriculation du drone. 901 57 accessibilité au certificat aux relevés il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section à moins que les documents ci après ne lui soient facilement accessibles pendant utilisation du système a) certificat pilote petit aéronef télépiloté (vlos) opérations base ou opérations avancées b) document démontrant que pilote respecte les exigences relatives à la mise à jour des connaissances prévue à article 901 56 901 09 accessibilité du certificat immatriculation il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté à moins que certificat immatriculation délivré à égard aéronef télépiloté ne lui soit facilement accessible pendant toute la durée utilisation 901 30 accessibilité du manuel utilisation un système aéronef télépiloté il est interdit au pilote effectuer décollage ou lancement un aéronef télépiloté lequel constructeur a fourni manuel utilisation du système aéronef télépiloté à moins que celui ci ne soit à la portée des membres équipage à leur poste travail.

Faire voler votre drone au dessus personnes est Strictement interdit sauf si fabricant du drone a mis à disposition une déclaration assurance la sécurité appropriée ce type opération. Un satp lequel constructeur ne présente aucune déclaration ne peut pas être utilisé mener les opérations avancées visées à article 901 69 du rac rac 901 69 déclaration du constructeur opérations permises il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section effectuer une ou autre des opérations ci après sauf si modèle du système fait objet une déclaration présentée en vertu article 901 76 que certificat immatriculation délivré à égard aéronef ne mentionne les opérations qui font objet cette déclaration a) utilisation dans espace aérien contrôlé b) utilisation à une distance moins 100 pieds (30 m) mais au moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne à exception un membre équipage ou une autre personne participant à utilisation c) utilisation à une distance moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne norme 922 06 du rac assurance la sécurité des satp.

Il est interdit au pilote utiliser aéronef télépiloté en opérations base à une distance inférieure à milles marins du centre aéroport mille marin du centre héliport inscrit dans supplément vol canada ou dans supplément hydroaérodromes Strictement interdit sauf si fabricant du drone a mis à disposition une déclaration assurance la sécurité appropriée ce type opération. Aéroports héliports aérodromes un aérodrome est lieu où aéronef peut décoller atterrir ce qui comprend les aéroports les héliports les bases hydravions À moins suivre une procédure établie transports canada vous ne pouvez pas utiliser drone dans les conditions suivantes à moins 5 6 kilomètres (3 milles nautique) un aéroport figurant dans supplément vol canada comme étant certifié (cert) à moins 1 9 kilomètres (1 mille nautique) des héliports ou aérodromes réservés aux hélicoptères il n'existe pas exigences en matière distance les utilisations près des autres aérodromes les exploitants doivent maintenance une distance sécuritaire rapport aux autres aéronefs en tout temps.

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