Le pilote d'un aéronef télépiloté ATP à ou proche d'un aérodrome doit ? Examen > matériel

éviter circuit aérodrome établi suivi les aéronefs habités. rac 901 47 utilisation à aérodrome aéroport héliport ou dans son voisinage il est interdit au pilote utiliser aéronef télépiloté à aérodrome ou à proximité un aérodrome inscrit dans supplément vol canada ou dans supplément hydroaérodromes une manière qui pourrait perturber la trajectoire un aéronef circulant dans circuit trafic établi.

Le terme 'drone' désigne ?

Le terme 'drone' désigne Tout type système aéronef télépiloté (rpas). Dans la partie ix du règlement aviation canadien terme 'système aéronef télépiloté' est utilisé afin assurer harmonisation avec les différents partenaires internationaux.

Le terme 'passant' désigne ?

Le terme 'passant' désigne Toute personne qui n'est pas directement liée à exploitation du drone ce qui exclut pilote équipage. Dans la partie ix du règlement aviation canadien terme 'système aéronef télépiloté' est utilisé afin assurer harmonisation avec les différents partenaires internationaux.

Les informations relatives aux services la circulation aérienne offerts nav canada se trouvent dans document Le manuel information aéronautique (aim). Dans la partie ix du règlement aviation canadien terme 'système aéronef télépiloté' est utilisé afin assurer harmonisation avec les différents partenaires internationaux.

Les pilotes drone doivent suivre les règles énoncées dans Le règlement aviation canadien (rac). Les pilotes drone doivent suivre les règles énoncées dans règlement aviation canadien (rac) la partie ix (systèmes aéronefs télépilotés) contient la plupart des règles appliquant aux drones vous devez prendre connaissance cette réglementation avant piloter votre drone la première fois les pilotes drone doivent avoir à portée main certificat pilote drone valide ne peuvent faire voler que les drones qui sont marqués immatriculés.

Loi sur aéronautique la phrase suivante 'le pilote responsable pendant temps vol utilisation de la sécurité aéronef' correspond à la définition Le règlement aviation canadien (rac). Les pilotes drone doivent suivre les règles énoncées dans règlement aviation canadien (rac) la partie ix (systèmes aéronefs télépilotés) contient la plupart des règles appliquant aux drones vous devez prendre connaissance cette réglementation avant piloter votre drone la première fois les pilotes drone doivent avoir à portée main certificat pilote drone valide ne peuvent faire voler que les drones qui sont marqués immatriculés.

Pour éviter aéronef habité se rapprochant face à votre aéronef télépiloté vous devez Infléchir votre trajectoire vers la droite. Les règles air définissent des règles priorité entre aéronefs (en simplifiant priorité aux aéronefs habités priorité à droite entre drone priorité au drone plus bas priorité au drone moins manoeuvrant).

Pour piloter votre drone au delà la visibilité directe Vous devez disposer un coas (certificat opérations aériennes spécialisées). Les opérations durant lesquelles systèmes aéronefs télépilotés (satp plus simplement nommé 'drone') est opéré au delà la visibilité directe (bvlos beyond visual line of sight) nécessitent que opérateur dispose un certificat opérations aériennes spécialisées (coas).

Pour transférer ses responsabilités à autre pilote pendant vol Il n'est pas nécessaire détenir certificat opérations aériennes spécialisées (coas). 901 42 transfert des responsabilités il est interdit au pilote transférer ses responsabilités à autre pilote pendant vol à moins que avant décollage ou lancement aéronef télépiloté a) une part une entente préalable à égard du tranfert ait été conclue entre les pilotes b) autre part une procédure ait été prévue atténuer les risques perte contrôle aéronef.

Que doit pouvoir faire pilote système aéronef télépiloté autonome être en mesure prendre en tout temps les commandes aéronef. 901 32 commandes un système aéronef télépiloté il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté autonome ou autre système aéronef télépiloté il n'est pas en mesure prendre immédiatement les commandes aéronef.

Quel est délai maximal signaler accident aéronautique à transport canada Il n'y a pas délai prescrit dans rac 9 49. Un accident n'est pas signaler à transport canada mais au bst (bureau la sécurité des transports) rac 901 49 demande cesser immédiatement les opérations en cas survenance un accident mais ne parle pas signaler accident 901 49 mesures relatives aux incidents accidents (1) le pilote qui utilise système aéronef télépiloté cesse immédiatement utiliser dès que un des incidents ou des accidents ci après se produit ce jusqu'à ce qu'une analyse soit faite en déterminer la cause que des mesures correctives soient prises atténuer risque qu'il se reproduise a) toute blessure nécessitant des soins médicaux b) tout contact entre aéronef des personnes c) tout dommage imprévu subi la cellule poste contrôle la charge utile ou les liaisons commande de contrôle qui nuit aux performances ou aux caractéristiques vol aéronef d) toute sortie aéronef des limites horizontales altitude prévues e) toute collision ou risque collision avec autre aéronef f) toute perte contrôle toute dérive ou toute disparition aéronef g) tout incident non visé aux alinéas a) à f) qui a fait objet un rapport police ou un compte rendu relatif au système compte rendu quotidien des événements aviation civile (2) il conserve relevé des analyses effectuées en vertu du paragraphe (1) pendant une période douze mois après la date sa création le met à la disposition du ministre sur demande ce dernier.

Quels sont les deux types opérations spécifiques aux petits aéronefs télépilotés Opérations base opérations avancées. Un accident n'est pas signaler à transport canada mais au bst (bureau la sécurité des transports) rac 901 49 demande cesser immédiatement les opérations en cas survenance un accident mais ne parle pas signaler accident 901 49 mesures relatives aux incidents accidents (1) le pilote qui utilise système aéronef télépiloté cesse immédiatement utiliser dès que un des incidents ou des accidents ci après se produit ce jusqu'à ce qu'une analyse soit faite en déterminer la cause que des mesures correctives soient prises atténuer risque qu'il se reproduise a) toute blessure nécessitant des soins médicaux b) tout contact entre aéronef des personnes c) tout dommage imprévu subi la cellule poste contrôle la charge utile ou les liaisons commande de contrôle qui nuit aux performances ou aux caractéristiques vol aéronef d) toute sortie aéronef des limites horizontales altitude prévues e) toute collision ou risque collision avec autre aéronef f) toute perte contrôle toute dérive ou toute disparition aéronef g) tout incident non visé aux alinéas a) à f) qui a fait objet un rapport police ou un compte rendu relatif au système compte rendu quotidien des événements aviation civile (2) il conserve relevé des analyses effectuées en vertu du paragraphe (1) pendant une période douze mois après la date sa création le met à la disposition du ministre sur demande ce dernier.

Règlement aviation canadien rac tous les drones pesant plus 250 g mais n'excédant pas 25 kg Doivent être immatriculés auprès transports canada. Les drones ou les systèmes aéronefs télépilotés (satp) ayant une masse maximale 250 grammes (g) au décollage à 25 kilogrammes (kg) inclusivement doivent être immatriculés si votre drone pèse moins 250 g il n'est pas nécessaire immatriculer il pèse plus 25 kg vous n'avez pas non plus à immatriculer mais vous devez obtenir certificat opérations aériennes spécialisées avantages immatriculation si vous perdez votre drone il pourra vous être retourné si on retrouve il fait objet un rappel le fabricant transports canada sera en mesure vous en aviser.

Section i dispositions générales 900 01 définitions interprétation 'système objet ou groupe objets à bord aéronef télépiloté ou relié à celui ci sans être essentiel au vo cette définition correspond à Doivent être immatriculés auprès transports canada. 900 01 définitions interprétation les définitions ci après appliquent à la partie ix systèmes aéronefs télépilotés du règlement aviation canadien autonome se dit un système aéronef télépiloté dont la conception ne permet pas intervention un pilote dans la gestion un vol charge utile système objet ou groupe objets à bord un aéronef télépiloté ou relié à celui ci sans être essentiel au vol dérive interruption ou perte la liaison commande de contrôle un aéronef télépiloté qui fait en sorte que pilote ne peut plus contrôler aéronef que celui ci ne suit plus les procédures prévues ou ne fonctionne plus manière prévisible ou planifiée dispositif vue à la première personne appareil qui génère une image vidéo la transmet en continu sur écran ou sur moniteur du poste contrôle qui donne au pilote un aéronef télépiloté impression le piloter du point vue un pilote à bord fonctions détection évitement capacité voir prévoir ou détecter les conflits circulation aérienne ou tout autre danger de prendre les mesures préventives appropriées liaison commande de contrôle liaison données entre aéronef télépiloté le poste contrôle utilisé la gestion un vol mesure obligatoire inspection réparation ou modification à égard un système aéronef télépiloté que son constructeur estime nécessaire dont omission entraînerait état dangereux ou potentiellement dangereux observateur visuel membre équipage formé aider pilote à assurer la sécurité du pilotage en visibilité directe poste contrôle installations équipement situés à distance aéronef télépiloté à partir desquels celui ci est contrôlé ou surveillé système interruption du vol système qui une fois déclenché interrompt vol un aéronef télépiloté visibilité directe ou vlos contact visuel avec aéronef télépiloté maintenu sans aide en tout temps qui est suffisant en garder contrôle en connaître emplacement balayer du regard espace aérien dans lequel celui ci est utilisé afin effectuer les fonctions détection évitement à égard autres aéronefs ou objets.

Section i dispositions générales 900 01 définitions interprétation après rac règlement aviation canadien la définition 'observateur visue est Un membre équipage formé aider pilote à assurer la sécurité du pilotage en visibilité directe. 900 01 définitions interprétation les définitions ci après appliquent à la partie ix systèmes aéronefs télépilotés du règlement aviation canadien autonome se dit un système aéronef télépiloté dont la conception ne permet pas intervention un pilote dans la gestion un vol charge utile système objet ou groupe objets à bord un aéronef télépiloté ou relié à celui ci sans être essentiel au vol dérive interruption ou perte la liaison commande de contrôle un aéronef télépiloté qui fait en sorte que pilote ne peut plus contrôler aéronef que celui ci ne suit plus les procédures prévues ou ne fonctionne plus manière prévisible ou planifiée dispositif vue à la première personne appareil qui génère une image vidéo la transmet en continu sur écran ou sur moniteur du poste contrôle qui donne au pilote un aéronef télépiloté impression le piloter du point vue un pilote à bord fonctions détection évitement capacité voir prévoir ou détecter les conflits circulation aérienne ou tout autre danger de prendre les mesures préventives appropriées liaison commande de contrôle liaison données entre aéronef télépiloté le poste contrôle utilisé la gestion un vol mesure obligatoire inspection réparation ou modification à égard un système aéronef télépiloté que son constructeur estime nécessaire dont omission entraînerait état dangereux ou potentiellement dangereux observateur visuel membre équipage formé aider pilote à assurer la sécurité du pilotage en visibilité directe poste contrôle installations équipement situés à distance aéronef télépiloté à partir desquels celui ci est contrôlé ou surveillé système interruption du vol système qui une fois déclenché interrompt vol un aéronef télépiloté visibilité directe ou vlos contact visuel avec aéronef télépiloté maintenu sans aide en tout temps qui est suffisant en garder contrôle en connaître emplacement balayer du regard espace aérien dans lequel celui ci est utilisé afin effectuer les fonctions détection évitement à égard autres aéronefs ou objets.

Section i dispositions générales 900 01 définitions interprétation pour définir la liaison données utilisée la gestion vol entre aéronef télépiloté son poste contrôle on emploiera expression Liaison commandement de contrôle. 900 01 définitions interprétation les définitions ci après appliquent à la partie ix systèmes aéronefs télépilotés du règlement aviation canadien autonome se dit un système aéronef télépiloté dont la conception ne permet pas intervention un pilote dans la gestion un vol charge utile système objet ou groupe objets à bord un aéronef télépiloté ou relié à celui ci sans être essentiel au vol dérive interruption ou perte la liaison commande de contrôle un aéronef télépiloté qui fait en sorte que pilote ne peut plus contrôler aéronef que celui ci ne suit plus les procédures prévues ou ne fonctionne plus manière prévisible ou planifiée dispositif vue à la première personne appareil qui génère une image vidéo la transmet en continu sur écran ou sur moniteur du poste contrôle qui donne au pilote un aéronef télépiloté impression le piloter du point vue un pilote à bord fonctions détection évitement capacité voir prévoir ou détecter les conflits circulation aérienne ou tout autre danger de prendre les mesures préventives appropriées liaison commande de contrôle liaison données entre aéronef télépiloté le poste contrôle utilisé la gestion un vol mesure obligatoire inspection réparation ou modification à égard un système aéronef télépiloté que son constructeur estime nécessaire dont omission entraînerait état dangereux ou potentiellement dangereux observateur visuel membre équipage formé aider pilote à assurer la sécurité du pilotage en visibilité directe poste contrôle installations équipement situés à distance aéronef télépiloté à partir desquels celui ci est contrôlé ou surveillé système interruption du vol système qui une fois déclenché interrompt vol un aéronef télépiloté visibilité directe ou vlos contact visuel avec aéronef télépiloté maintenu sans aide en tout temps qui est suffisant en garder contrôle en connaître emplacement balayer du regard espace aérien dans lequel celui ci est utilisé afin effectuer les fonctions détection évitement à égard autres aéronefs ou objets.

Section ii immatriculation des aéronefs télépilotés pour voler votre drone doit être immatriculé le numéro immatriculation sur votre drone doit être clairement visible ce faire vous pouvez utiliser 1 marqueur permanent2 une étiquette permanente3 une gravure Liaison commandement de contrôle. Les drones ou les systèmes aéronefs télépilotés (satp) ayant une masse maximale 250 grammes (g) au décollage à 25 kilogrammes (kg) inclusivement doivent être immatriculés si votre drone pèse moins 250 g il n'est pas nécessaire immatriculer il pèse plus 25 kg vous n'avez pas non plus à immatriculer mais vous devez obtenir certificat opérations aériennes spécialisées avantages immatriculation si vous perdez votre drone il pourra vous être retourné si on retrouve il fait objet un rappel le fabricant transports canada sera en mesure vous en aviser.

Section ii interdiction générale 900 06 utilisation imprudente ou négligente en cas urgence comme exemple les évolutions drone représentant danger imminent la sécurité personne au sol il conviendra Appeler 9 en premier. En cas urgence (le drone représente danger imminent) appelez 9 1 1 en premier.

Section ii interdiction générale si en tant que particulier vous faites voler drone à des fins récréatives sans répondre aux exigences légales vous vous exposez à Appeler 9 en premier. Si vous faites voler drone sans répondre aux exigences légales vous vous exposez à une amende comme suit 1000 $ les particuliers qui utilisent drone à des fins récréatives 5000 $ des entreprises qui utilisent drone à des fins commerciales.

Section iii règles générales utilisation de vol 901 28 avant commencement vol exposé doit être réalisé Pour informer les membres votre équipe des équipements sécurité liés au vol. 901 28 autres exigences avant vol avant commencement un vol pilote un aéronef télépiloté à la fois a) assure que aéronef a suffisamment carburant ou énergie terminer vol façon sécuritaire b) veille à ce que chaque membre équipage avant agir en cette qualité ait reçu des instructions concernant (i) les fonctions qu'il doit exercer (ii) emplacement le mode utilisation tout équipement secours associé à utilisation du système aéronef télépiloté c) détermine la distance maximale que aéronef peut atteindre rapport au pilote sans que la sécurité aérienne ou la sécurité des personnes ne soit compromise.

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