601 Espace aérien 601 14 Définitions Une région de la surface terrestre dans laquelle du bois sur pied de l'herbe ou toute autre végétation ou des bâtiments brûlent est ? Examen > matériel

Une région sinistrée.

601 Espace aérien Structure classification et utilisation de l'espace aérien Un 'espace aérien contrôlé' est un espace aérien de dimensions définies dans lequel ?

601 espace aérien structure classification utilisation espace aérien un 'espace aérien contrôlé' est espace aérien dimensions définies dans lequel Un service contrôle la circulation aérienne est assuré.

601 Espace aérien Structure classification et utilisation de l'espace aérien Un espace aérien désigné de dimensions définies autour d'un aéroport et ou il existe une tour de contrôle se nomme ?

601 espace aérien structure classification utilisation espace aérien un espace aérien désigné dimensions définies autour aéroport ou il existe une tour contrôle se nomme une Un service contrôle la circulation aérienne est assuré.

606 divers il est interdit transporter des armes ou des munitions à bord petit aéronef télépiloté Un service contrôle la circulation aérienne est assuré. Matériel guerre 606 01 il est interdit transporter des armes des munitions ou autre matériel conçu usage militaire à bord un aéronef à moins que celui ci ne soit aéronef canadien ou que ministre n'ait autorisé transport un tel matériel charges utiles 901 43 (1) sous réserve du paragraphe (2) il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté si aéronef transporte une charge utile qui selon cas a) comprend une matière explosive corrosive inflammable ou infectieuse b) se compose armes munitions ou autres matériels conçus usage militaire c) peut compromettre la sécurité aérienne ou causer des blessures à autrui d) est rattachée à aéronef au moyen un câble à moins qu'une telle opération ne soit effectuée conformément aux instructions du constructeur (2) il est permis au pilote utiliser système aéronef télépiloté lorsque aéronef transporte une charge utile visée au paragraphe (1) si cette opération est effectuée en conformité avec certificat opérations aériennes spécialisées satp.

Précisez altitude minimale vol aéronef télépiloté à exception du décollage du lancement approche atterrissage ou la récupération Une altitude permettant terminer vol en cas panne ou autre urgence sans constituer danger les personnes ou les biens à la surface. Matériel guerre 606 01 il est interdit transporter des armes des munitions ou autre matériel conçu usage militaire à bord un aéronef à moins que celui ci ne soit aéronef canadien ou que ministre n'ait autorisé transport un tel matériel charges utiles 901 43 (1) sous réserve du paragraphe (2) il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté si aéronef transporte une charge utile qui selon cas a) comprend une matière explosive corrosive inflammable ou infectieuse b) se compose armes munitions ou autres matériels conçus usage militaire c) peut compromettre la sécurité aérienne ou causer des blessures à autrui d) est rattachée à aéronef au moyen un câble à moins qu'une telle opération ne soit effectuée conformément aux instructions du constructeur (2) il est permis au pilote utiliser système aéronef télépiloté lorsque aéronef transporte une charge utile visée au paragraphe (1) si cette opération est effectuée en conformité avec certificat opérations aériennes spécialisées satp.

Afin utiliser atp qui pèse 28 kg vous êtes tenus Obtenir certificat opérations aériennes spécialisées (coas) satp. Matériel guerre 606 01 il est interdit transporter des armes des munitions ou autre matériel conçu usage militaire à bord un aéronef à moins que celui ci ne soit aéronef canadien ou que ministre n'ait autorisé transport un tel matériel charges utiles 901 43 (1) sous réserve du paragraphe (2) il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté si aéronef transporte une charge utile qui selon cas a) comprend une matière explosive corrosive inflammable ou infectieuse b) se compose armes munitions ou autres matériels conçus usage militaire c) peut compromettre la sécurité aérienne ou causer des blessures à autrui d) est rattachée à aéronef au moyen un câble à moins qu'une telle opération ne soit effectuée conformément aux instructions du constructeur (2) il est permis au pilote utiliser système aéronef télépiloté lorsque aéronef transporte une charge utile visée au paragraphe (1) si cette opération est effectuée en conformité avec certificat opérations aériennes spécialisées satp.

Bureau la sécurité des transports du canada bst selon la réglementation aéronautique évènement qui est considéré comme accident est Une personne est mortellement ou grièvement blessée la chute une pièce aéronef télépiloté. La différence entre accident un incident grave repose uniquement sur résultat définition officielle incident grave incident dont les circonstances indiquent qu'il y a eu une forte probabilité accident qui est lié à utilisation un aéronef qui dans cas un aéronef avec pilote se produit entre moment où une personne monte à bord avec intention effectuer vol le moment où toutes les personnes qui sont montées dans cette intention sont descendues ou qui dans cas un aéronef sans pilote se produit entre moment où aéronef est prêt à manoeuvrer accident événement lié à utilisation un aéronef qui se produit entre moment où une personne monte à bord avec intention effectuer vol le moment où toutes les personnes qui sont montées dans cette intention sont descendues au cours duquel 1 une personne est mortellement ou grièvement blessée du fait qu'elle se trouve dans aéronef ou un contact direct avec une partie quelconque aéronef y compris les parties qui en sont détachées ou directement exposée au souffle des réacteurs sauf il agit des lésions dues à des causes naturelles blessures infligées à la personne elle même ou autres ou blessures subies un passager clandestin caché hors des zones auxquelles les passagers équipage ont normalement accès 2 ou aéronef subit des dommages ou une rupture structurelle qui altèrent ses caractéristiques résistance structurelle performances ou vol et qui devraient normalement nécessiter une réparation importante ou remplacement élément endommagé sauf il agit une panne moteur ou avarie moteur lorsque des dommages sont limités au moteur à ses capotages ou à ses accessoires ou encore dommages limités aux hélices aux extrémités ailes aux antennes aux pneumatiques aux freins aux carénages ou à petites entailles ou perforations du revêtement 3 ou aéronef a disparu ou est totalement inaccessible voici une liste exemples typiques incidents susceptibles être des incidents graves cette liste n'est pas exhaustive n'est donnée qu'à titre indicatif en rapport avec la définition expression 'incident grave' quasi collisions ayant exigé une manoeuvre évitement prévenir abordage ou une situation dangereuse cas où une action évitement aurait été appropriée collisions non classées comme accidents impact avec sol sans perte contrôle évité justesse décollages interrompus sur une piste fermée ou non libre une voie circulation ou une piste non assignée décollages une piste fermée ou non libre une voie circulation ou une piste non assignée atterrissages ou tentatives atterrissage sur une piste fermée ou non libre une voie circulation ou une piste non assignée performances au décollage ou en montée initiale très inférieures aux performances prévues pannes multiples un ou plusieurs systèmes bord ayant effet nuire à la conduite aéronef pannes systèmes phénomènes météorologiques évolution en dehors enveloppe vol approuvée ou autres occurrences qui ont ou qui pourraient avoir rendu difficile la maîtrise aéronef pannes plus un système dans système redondant obligatoire le guidage du vol la navigation largage non intentionnel ou intentionnel à titre mesure urgence une charge sous élingue ou toute autre charge externe transportée aéronef.

Indiquez combien aéronefs télépilotés pilote peut contrôler simultanément Cinq aéronef si système est conçu à cette fin. 901 40 plusieurs aéronefs télépilotés (1) il est interdit au pilote utiliser plus un aéronef télépiloté simultanément à moins que système ne soit conçu permettre utiliser à partir du même poste contrôle qu'ils soient conformément aux instructions du constructeur (2) pour application du paragraphe (1) pilote ne peut utiliser plus cinq aéronefs télépilotés simultanément.

Concernant examen des lieux avant débuter une opération avec drone pilote doit tenir compte la classe espace aérien la proximité aérodromes de a la proximité des forces ordre b les conditions météorologiques prédominantes dans la zone opération c les distances minimales séparation rapport aux personnes d emplacement la taille des étendues eau Cinq aéronef si système est conçu à cette fin. 901 27 examen des lieux il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté à moins qu'il n'ait établi avant début utilisation que aire décollage lancement atterrissage ou récupération convient à utilisation proposée après avoir effectué examen des lieux en tenant compte des facteurs suivants a) les limites la région exploitation b) type espace aérien les exigences réglementaires qui y appliquent c) les altitudes les trajets qui seront utilisés approche vers la région exploitation pour départ celle ci d) la proximité exploitation aéronefs habités e) la proximité aérodromes aéroports ou héliports f) emplacement la hauteur des obstacles y compris les fils les mâts les immeubles les tours téléphonie cellulaire les turbines éoliennes g) les conditions météorologiques ou environnementales prédominantes la région exploitation h) les distances horizontales rapport aux personnes qui ne participent pas à utilisation.

Selon article 901 17 du rac atp doit céder passage à tous les aéronefs habités. 901 17 priorité passage le pilote un aéronef télépiloté cède en tout temps passage aux aérodynes entraînés moteur aux dirigeables aux planeurs aux ballons le télépilote un aéronef évoluant en vue est responsable évitement des autres aéronefs il doit détecter visuellement auditivement tout rapprochement aéronef il doit céder passage à tout aéronef habité doit appliquer vis à vis des autres aéronefs télépilotés les dispositions prévention des abordages prévues les règles air (en simplifiant priorité aux aéronefs habités priorité à droite entre drones priorité au drone plus bas priorité au drone moins manoeuvrant).

Indiquez dans quelle mesure observateur visuel peut exercer ses fonctions à partir une embarcation sur eau pendant une opération vol Observateur n'est pas conducteur du bateau pendant opération vol. 901 20 observateurs visuels 1) il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté lorsqu'il a recours à des observateurs visuels aider dans les fonctions détection évitement à moins qu'une communication fiable en temps opportun ne soit maintenue entre lui chaque observateur visuel pendant utilisation 2) observateur visuel communique en temps opportun avec pilote si pendant utilisation il détecte conflit circulation aérienne danger la sécurité aérienne ou danger la sécurité des personnes à la surface 3) il est interdit à observateur visuel exercer ses fonctions à égard plus un aéronef télépiloté simultanément 4) il est interdit à observateur visuel exercer ses fonctions lorsqu'il utilise véhicule navire ou aéronef en mouvement.

Dès que la sécurité aérienne ou la sécurité des personnes est compromise ou est susceptible être compromise pilote qui utilise système aéronef télépiloté Cesse immédiatement utiliser. Sécurité du vol 901 16 le pilote qui utilise système aéronef télépiloté cesse immédiatement utiliser dès que la sécurité aérienne ou la sécurité des personnes est compromise ou est susceptible être compromise.

En tant que pilote vous devez avoir la documentation suivante avec vous inspection lors vol votre drone Certificat pilote drone certificat immatriculation du drone. 901 57 accessibilité au certificat aux relevés il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section à moins que les documents ci après ne lui soient facilement accessibles pendant utilisation du système a) certificat pilote petit aéronef télépiloté (vlos) opérations base ou opérations avancées b) document démontrant que pilote respecte les exigences relatives à la mise à jour des connaissances prévue à article 901 56 901 09 accessibilité du certificat immatriculation il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté à moins que certificat immatriculation délivré à égard aéronef télépiloté ne lui soit facilement accessible pendant toute la durée utilisation 901 30 accessibilité du manuel utilisation un système aéronef télépiloté il est interdit au pilote effectuer décollage ou lancement un aéronef télépiloté lequel constructeur a fourni manuel utilisation du système aéronef télépiloté à moins que celui ci ne soit à la portée des membres équipage à leur poste travail.

Il est interdit au pilote utiliser aéronef télépiloté en opérations base à une distance inférieure à milles marins du centre aéroport mille marin du centre héliport inscrit dans supplément vol canada ou dans supplément hydroaérodromes Certificat pilote drone certificat immatriculation du drone. aéroports héliports aérodromes un aérodrome est lieu où aéronef peut décoller atterrir ce qui comprend les aéroports les héliports les bases hydravions À moins suivre une procédure établie transports canada vous ne pouvez pas utiliser drone dans les conditions suivantes à moins 5 6 kilomètres (3 milles nautique) un aéroport figurant dans supplément vol canada comme étant certifié (cert) à moins 1 9 kilomètres (1 mille nautique) des héliports ou aérodromes réservés aux hélicoptères il n'existe pas exigences en matière distance les utilisations près des autres aérodromes les exploitants doivent maintenance une distance sécuritaire rapport aux autres aéronefs en tout temps.

Il est interdit document aviation canadien Certificat pilote drone certificat immatriculation du drone. Rac sous partie 3 istration application section ii application inspection aéronef demande documents interdictions (3) il est interdit a) prêter document aviation canadien à une personne qui n'y a pas droit selon présent règlement ou laisser une telle personne utiliser b) mutiler modifier ou rendre illisible document aviation canadien.

Indiquez ou les espaces aériens où pilote peut utiliser petit aéronef piloté à distance des opérations base Certificat pilote drone certificat immatriculation du drone. Opérations base si vous répondez aux 3 conditions suivantes vous effectuez des opérations base vous pilotez votre drone dans espace aérien non contrôlé vous pilotez votre drone sur une distance horizontale plus 30 mètres (100 pieds) des passants vous ne pilotez jamais votre drone au dessus des passants si vous ne répondez à aucune ces 3 conditions vous effectuez des opérations avancées par exemple vous pilotez votre drone sur une distance horizontale plus 30 mètres (100 pieds) des passants mais dans espace aérien contrôlé cette opération est avancée parce que vous effectuez vol dans espace aérien contrôlé même si vous êtes sur une distance horizontale plus 30 mètres (100 pieds) des passants notez que espace aérien non contrôlé au canada est espace classe g.

Abréviation elt signifie Radiobalise repérage urgence. 901 45 elt il est interdit au pilote utiliser aéronef télépiloté muni un elt.

énoncé qui décrit mieux 'visibilité directe vlos ' est Contact visuel maintenu sans aide qui est suffisant en garder contrôle suffisant assurer la détection évitement autres aéronefs ou objets. Visibilité directe (vlos) 'en visibilité directe' signifie que pilote garde son appareil dans son champ vision en tout temps sans aide visuelle (comme des lunettes ou flux vidéo) par conséquent cela signifie qu'il ne vole pas dans les nuages ou brouillard ni derrière les arbres les bâtiments ou autres obstacles (même partiellement) définition du rac (règlement aviation canadien) visibilité directe ou vlos contact visuel avec aéronef télépiloté maintenu sans aide en tout temps qui est suffisant en garder contrôle en connaître emplacement balayer du regard espace aérien dans lequel celui ci est utilisé afin effectuer les fonctions détection évitement à égard autres aéronefs ou objets.

La principale différence entre aéroport aérodrome est que Les aéroports sont des aérodromes certifiés en vertu du paragraphe 3 2 3 du rac. Aérodrome ou aéroport quelle est la différence ? les termes aéroport aérodrome sont souvent employés façon interchangeable industrie aéronautique tandis que les lois les règlements (du moins au canada) utilisent principalement deuxième par exemple la loi sur aéronautique du canada définit ainsi aérodrome 'tout terrain plan eau (gelé ou non) ou autre surface appui servant ou conçu aménagé équipé ou réservé servir en tout ou en partie aux mouvements à la mise en oeuvre des aéronefs y compris les installations qui y sont situées ou leur sont rattachées ' catégories aérodrome on dénombre trois catégories différentes aérodromes dont chacune présente progressivement des exigences sécurité différentes dans ordre du niveau ascendant sécurité les catégories sont énumérées ci dessous aérodromes (petites bandes terrain situées sur une propriété privée qui ne sont ni enregistrées ni agréées) aérodromes enregistrés aérodromes agréés dénommés aéroports.

La sous partie 1 petits aéronefs télépilotés la partie ix du règlement aviation canadien ne applique pas aux aéronefs télépilotés Les aéroports sont des aérodromes certifiés en vertu du paragraphe 3 2 3 du rac. Un pilote utilisant petit satp en visibilité directe 250 g ou moins n'est pas assujetti au règlements dans la partie ix sous partie 1 du règlement aviation canadien.

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